Mentions légales
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1. Éditeur
Aleksei Konoplia (personne physique)
Corso Mazzini, 49
60027 Osimo (AN)
Italie
E-mail : privacy@nuvami.it
Téléphone : +39 345 057 8959
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication, au sens de l'article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 auquel renvoie l'article 1-1, 3° de la LCEN : Aleksei Konoplia, Corso Mazzini, 49, 60027 Osimo (AN), Italie.
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3. Hébergeur
Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25
91710 Gunzenhausen, Allemagne
+49 9831 505-0
4. Établissement et droit applicable
Nuvami est édité par une personne établie en Italie : les règles italiennes s'appliquent, en particulier l'article 7 du D.Lgs. 70/2003, qui exige le nom, le domicile et les éléments permettant de contacter rapidement l'éditeur et de communiquer directement et efficacement avec lui, y compris l'adresse de courrier électronique. Dans les autres pays de l'Union, le principe du pays d'origine s'applique (article 3 de la directive 2000/31/CE). Les informations ci-dessus couvrent également ce que demande l'article 1-1 de la LCEN.
Ce principe comporte des exceptions : l'annexe de la directive 2000/31/CE en exclut notamment les obligations contractuelles dans les contrats conclus avec des consommateurs et la liberté de choix de la loi applicable, et le droit de la protection des données personnelles s'applique en tout état de cause.
L'éditeur ne dispose pas de numéro de TVA et n'est immatriculé ni au registre du commerce et des sociétés ni au registre national des entreprises.
5. Règlement des litiges
Ces mentions légales ne comportent volontairement pas de lien vers la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : la plateforme a été fermée et le règlement (UE) n° 524/2013 est abrogé avec effet au 20 juillet 2025 (règlement (UE) 2024/3228).
6. Données personnelles
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